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À quoi correspond le numéro de série d’une moto ?

Pour vous, le numéro de série inscrit sur votre moto, ce sont juste des chiffres et des lettres placés les uns à la suite des autres. Ils ont pourtant une signification particulière. Euroassurance éclaircit ce mystère…

Écrit par
La Rédaction
Publié le
Moto dans un atelier
© stock.adobe.com.

Une combinaison structurée de caractères

Selon la directive européenne du 25 novembre 2009, le numéro de série, officiellement appelé numéro d’identification du véhicule, "est constitué par une combinaison structurée de caractères" attribuée à chaque engin par le constructeur. Il a pour fonction, comme son nom le laisse supposer, de permettre d’identifier le deux-roues.

Composé de 17 caractères, le numéro de série est scindé en trois parties :

  • les trois premiers caractères concernent l’identification mondiale du constructeur (W.M.I pour World manufacturer identification). Le 1er désigne une zone géographique, le 2e un pays à l’intérieur de cette zone et le 3e le constructeur. Si ce dernier produit moins de 500 véhicules par année, le troisième caractère est toujours un 9 ;
  • les six suivants font référence aux caractéristiques générales du véhicule (type, variante, et pour les cyclomoteurs, la version). Chacune d’entre elles peuvent comporter plusieurs chiffres ou lettres ;
  • les huit caractères finaux - les 4 derniers étant obligatoirement numériques - permettent, en associant les deux premières parties, l’identification de la moto.
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Numéro de série inscrit sur la plaque du constructeur

Le numéro de série figure, dans la mesure du possible sur une seule ligne, sur la plaque du constructeur (laquelle doit être obligatoirement présente sur tout véhicule). Il y est inscrit, à froid, de manière indélébile sur le châssis ou le cadre, sur la partie droite de la moto.

À noter que le constructeur (ou son mandataire) est seul habilité à installer la plaque et à frapper le numéro d’identification.

Les sanctions

Selon l’article R317-9 du Code de la route, l’absence de numéro de série est sanctionnée par une contravention de 4e classe, à savoir 135 euros.

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Sources : motoservices.com, europa.eu.