Comment est calculé le tarif de l’assurance habitation ?
04.11.2019 - 13h11
Mercredi 28 août 2013 15:08
Si votre quad a une cylindrée supérieure à 80 cm3, le bonus/malus s'applique obligatoirement. Pour les quads moins puissants, l'assureur choisit de l'appliquer ou non. S'il ne le fait pas, le tarif de votre assurance quad n'est pas lié à votre comportement de conducteur. La cotisation de référence n'est pas affectée d'un coefficient tenant compte des années sans accident responsable ou au contraire des dommages que vous pouvez provoquer à autrui. Parallèlement, si vous êtes responsable d'un accident avec ce petit quad, votre niveau de bonus-malus au titre d'une assurance moto ou auto n'en sera pas affecté.
Le bonus-malus est défini par le code des assurances. Chaque année, la cotisation de référence, établie en fonction des caractéristiques techniques du véhicule, est multipliée par le coefficient de bonus-malus.
Si vous possédez déjà une voiture ou une moto, la prime d'assurance du quad de plus de 80 cm3 retiendra le même coefficient.
Si vous n'avez jamais été assuré pour un véhicule à moteur auparavant, le coefficient sera égal à 1 la première année. Au bout d'une année sans accident, il sera réduit de 0,5 et ainsi de suite sans pouvoir descendre en dessous de 0,50.
A l'inverse, chaque accident que vous causez peut majorer le coefficient de :
1,25 si vous êtes reconnu entièrement responsable du sinistre ;
de 1,125 si vous êtes partiellement responsable, quel que soit le pourcentage de responsabilité retenu.
Si au cours de la 1re année d'assurance, vous causez un accident, le coefficient sera de 1,25 et si vous en causez deux de 1,50. Le malus disparaît après 2 années d'assurance sans accident. En outre, il n'est pas appliqué au premier accident causé par le conducteur si celui-ci a bénéficié d'un bonus de 50 % pendant au moins 3 ans.
Notre conseil : Pour connaître votre cotisation de référence et votre coefficient de bonus-malus, reportez-vous à votre dernier avis d'échéance ou appel de cotisation envoyé par l'assureur. |
© Reed Digital, Catherine Doleux, février 2010.
NB : Article à valeur informative non contractuelle. Pour une lecture détaillée de vos garanties, veuillez-vous reporter à votre contrat ou vos conditions générales et particulières