Il n’est pas toujours facile de garder son sang-froid face à un voisin bruyant. Euro-Assurance, votre spécialiste de l’assurance habitation, vous oriente afin de ne pas envenimer cette situation délicate.
Source de conflit de voisinage
Lorsque l’on habite en appartement, il n’est pas rare de vivre, d’une certaine manière, "au rythme de ses voisins". Si certains sons ne gênent pas outre mesure, d’autres sont insupportables.
Ces nuisances sonores peuvent être provoquées par :
- une personne (talons, chants, cris, etc.) ;
- une chose (instrument de musique, télévision, radio, électroménager, etc.) ;
- un animal (aboiements, chant du coq, etc.).
On considère ces bruits comme réellement dérangeants lorsqu’ils sont répétitifs, intensifs ou incessants. Par ailleurs, s’ils sont orchestrés entre 22h et 7h, on parle alors de tapage nocturne.
Tenter de vous arranger à l’amiable
Vous êtes troublé par des bruits persistants provoqués par un voisin peu délicat et vous vous demandez comment agir ? Dans un premier temps, mieux vaut essayer de trouver une solution à l’amiable. Veillez à vous entretenir avec lui calmement pour le mettre au courant de la cause de votre désagrément. Peut-être qu’il ne se rend pas compte du dérangement qu’il occasionne. En ce sens, il est souvent plus parlant de lui montrer de chez vous l’importance de la nuisance afin de le sensibiliser et le pousser à prendre les mesures nécessaires.
Suite de la procédure
Si malgré ce premier entretien cordial, vous n’avez pas réussi à trouver un terrain d’entente, vous pouvez lui envoyer un premier courrier simple, suivi d’une lettre en recommandé avec accusé de réception s’il continue de faire la sourde oreille. En parallèle, n’hésitez pas à vous rapprocher de votre mairie ou de votre copropriété pour vous renseigner sur l’existence de textes limitant ou interdisant certains bruits.
Votre voisin n’a malheureusement toujours pas saisi la gravité de la situation ? Deux actions successives peuvent être menées avant de songer au recours en justice :
- faire appel à une personne extérieure au conflit pour tenter de le régler (syndic de copropriété, gardien d’immeuble ou encore conciliateur de justice) ;
- solliciter l’intervention d’un huissier.
Action devant les tribunaux
Le dernier recours restant à votre disposition, si votre voisin ne veut pas entendre raison, reste de porter l’affaire devant les tribunaux. Pour cela, c’est à vous de prouver que vous subissez un réel préjudice en vous appuyant sur des preuves, comme :
- des lettres échangées avec le responsable des méfaits ;
- un constat d’huissier, un procès-verbal, une main-courante ;
- des témoignages, des attestations du voisinage ;
- un certificat médical si votre santé s’est dégradée depuis ses agissements.
Avec tous ces documents, vous pouvez saisir un juge civil afin d’obtenir des dommages et intérêts, ou porter plainte pour condamner votre voisin au pénal. C’est à lui de déterminer s’il suffit d’insonoriser le logement du fauteur de troubles ou de l’expulser de chez lui s’il est locataire. Mais sachez que même si des lois existent, une telle procédure est longue, il est donc préférable de régler votre problème à l’amiable dans la mesure du possible.
Sources : aucoeurdelimmo.com, service-public.fr, porter plainte.info
© Euro-Assurance – octobre 2013
